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Marques déposées par l'association loi 1901 CRT PACA
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52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur
CRT PACA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3756227
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d\'Azur de CRT PACA

Présentation de la marque 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur

Déposée le 26 juillet 2010 par l'association loi 1901 CRT PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CRT PACA domicilié(e) 61 LA CANEBIERE CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT PACA domicilié(e) 61 LA CANEBIERE CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur est expirée depuis le 26 juillet 2020.

CRT PACA a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE , MES ESCAPARCS , DESTINATION PROVENCE , TRAVEL PROVENCE , CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME , PROVENCE


CRT PACA, Association Loi 1901 - 61 LA CANEBIERE CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530


CRT PACA - 61 LA CANEBIERE CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits de l'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.